Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.M.A.S.H.
COTTET (société anonyme)
COTTET S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
98717918
Date de dépôt :
13/02/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
13/02/2008

Présentation de la marque S.M.A.S.H.

Déposée le 13 février 1998 par la Société Anonyme (SA) COTTET et la Société Anonyme (SA) COTTET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « S.M.A.S.H. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-12 du 20 mars 1998.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) COTTET domicilié(e) Les Buclets, 39400 MORBIER - France et la Société Anonyme (SA) COTTET domicilié(e) Les Buclets, 39400 MORBIER (correction BOPI 1998-30) - France et immatriculée sous le numéro RCS 6 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION - France.

La marque S.M.A.S.H. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98717918.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.M.A.S.H. est expirée depuis le 13 février 2008.

COTTET a également déposé les autres marques suivantes : DAYTONA , (Marque figurative) , INNOVATIVE DESIGN , STREET LINE


COTTET (société anonyme) - Les Buclets, 39400 MORBIER - France

COTTET S.A. (société anonyme) - Les Buclets, 39400 MORBIER (correction BOPI 1998-30) - France - SIREN 6


CABINET BONNET-THIRION - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1998-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-30

Publication - Publication le 20 mars 1998 au BOPI 1998-12

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